Contrôle sonomètre
Publié : mar. 8 mars 2016 17:07
Bonjour à tous,
J'ai été contrôlé sur ma RS pour le bruit (forcément je dépasse vu que je n'ai pas un pot d'origine). Est ce que certain d'entre vous ont déjà contesté ce genre d'amende ? Car si on se réfère au texte de loi, la procédure n'est pas respecté.
- J'ai été contrôlé à moins de 3 mètres d'un énorme panneau publicitaire
- 1 seule mesure au lieu de 3
Dans le coup est-ce que certain d'entre vous ont déjà contesté ce genre de PV, si oui sous quel motif et quel a été le résultat ?
Romain
J'ai été contrôlé sur ma RS pour le bruit (forcément je dépasse vu que je n'ai pas un pot d'origine). Est ce que certain d'entre vous ont déjà contesté ce genre d'amende ? Car si on se réfère au texte de loi, la procédure n'est pas respecté.
- J'ai été contrôlé à moins de 3 mètres d'un énorme panneau publicitaire
- 1 seule mesure au lieu de 3
Dans le coup est-ce que certain d'entre vous ont déjà contesté ce genre de PV, si oui sous quel motif et quel a été le résultat ?
Romain